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Direction générale
Conseil d'administration
Ressources financières
Ressources humaines
Ressources informatiques
Ressources matérielles
Service du transport
Secrétariat général
Services éducatifs
Direction générale
Politique relative à la suspension des cours ou à la fermeture des établissements
Conseil d'administration
Règlement relatif au traitement des plaintes liées aux fonctions des centres de services scolaires
Politique de maintien et de fermeture des écoles et de modifications de certains services éducatifs dans une école
Règle de gestion relative à la dénomination d’un établissement
Règle de gestion relative à la composition des conseils d’établissement
Lignes directrices relatives aux frais de déplacement et autres frais et indemnités remboursables pour les membres du CA
Règlement relatif à la délégation de fonctions et de pouvoirs
Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d’administration
Ressources financières
Politique relative aux objectifs, principes et critères de répartition des ressources
Règle de gestion relative à l’utilisation de la carte de crédit (approvisionnement)
Politique de frais de déplacement
Ressources humaines
Politique relative à l’alcool, aux drogues et aux médicaments en milieu de travail
Politique relative à la santé et la sécurité au travail
Gestion des absences des employés et paramètres de remplacement
Politique de reconnaissance des employés
Programme d’aide aux employés
Politique relative à la violence et au harcèlement
Politique relative à l’utilisation des médias sociaux
Politique de sélection et d’embauche
Ressources informatiques
Politique relative à la sécurité de l’information
Politique d’utilisation des ressources informatiques et d’accès au réseau Internet
Ressources matérielles
Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la Loi sur des contrats des organismes publics
Règle de gestion sur les travaux bénévoles
Utilisation des véhicules automobiles
Consignes en cas d’urgence – 2
Consignes en cas d’urgence – 1
Usage des biens à des fins personnelles
Sécurité dans les édifices publics
Politique relative à la disposition des biens meubles en surplus
Programme de mesures de sécurité
Politique relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Service du transport
Politique relative au transport scolaire
Secrétariat général
Directive relative aux règles encadrant la gouvernance du CSS de l’Estuaire à l’égard des renseignements personnels
Règle de gestion relative aux campagnes de financement
Politique relative à la gestion documentaire
Plan annuel de gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Politique relative à la gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Directive pour les stages en formation professionnelle
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
Règle de gestion sur les chiens d’assistance
Politique relative à l’usage du tabac
Services éducatifs
Règles de gestion relative à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des élèves en formation professionnelle et formation générale aux adultes
Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
Modalités de soutien en matière d’enseignement à la maison ou d’évaluation des apprentissages
Politique relative à l’utilisation des mesures contraignantes
Politique relative à la gratuité et aux contributions financières pouvant être exigées des parents
Politique relative à la distribution et l’administration de médicaments aux élèves
Politique relative à une saine alimentation et à un mode de vie physiquement actif
EHDAA : organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation et d’apprentissage
Règle de passage du premier au deuxième cycle de l’enseignement secondaire
Règle de passage du primaire au secondaire
Règle de gestion relative à l’intimidation et la violence
Critères d’admission et d’inscription – Secondaire
Critères d’admission et d’inscription – Primaire