Règlements et politiques

Direction générale

Guide de fonctionnement 2021-2022

Politique relative à la suspension des cours ou à la fermeture des établissements

Conseil d'administration

Politique de maintien et de fermeture des écoles et de modifications de certains services éducatifs dans une école

Règle de gestion relative à la dénomination d’un établissement

Règle de gestion relative à la composition des conseils d’établissement

Lignes directrices relatives aux frais de déplacement et autres frais et indemnités remboursables pour les membres du CA

Règlement relatif à la délégation de fonctions et de pouvoirs

Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d’administration

Ressources financières

Politique relative aux objectifs, principes et critères de répartition des ressources

Règle de gestion relative à l’utilisation de la carte de crédit (approvisionnement)

Politique de frais de déplacement

Ressources humaines

Politique relative à l’alcool, aux drogues et aux médicaments en milieu de travail

Politique relative à la santé et la sécurité au travail

Gestion des absences des employés et paramètres de remplacement

Politique de reconnaissance des employés

Politique relative à la violence et au harcèlement

Politique relative à l’utilisation des médias sociaux

Politique de sélection et d’embauche

Ressources informatiques

Politique relative à la sécurité de l’information

Politique d’utilisation des ressources informatiques et d’accès au réseau Internet

Ressources matérielles

Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics

Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes relevant de la Loi sur des contrats des organismes publics

Règle de gestion sur les travaux bénévoles

Utilisation des véhicules automobiles

Consignes en cas d’urgence – 2

Consignes en cas d’urgence – 1

Usage des biens à des fins personnelles

Sécurité dans les édifices publics

Politique relative à la disposition des biens meubles en surplus

Programme de mesures de sécurité

Politique relative aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

Service du transport

Politique relative au transport scolaire

Secrétariat général

Règle de gestion relative aux campagnes de financement

Politique relative à la gestion documentaire

Plan annuel de gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

Politique relative à la gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

Directive pour les stages en formation professionnelle

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles

Règle de gestion sur les chiens d’assistance

Politique relative à l’usage du tabac

Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

Révision d’une décision visant un élève

Services éducatifs

Règles de gestion relative à la gratuité scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des élèves en formation professionnelle et formation générale aux adultes

Politique relative aux services de garde en milieu scolaire

Modalités de soutien en matière d’enseignement à la maison ou d’évaluation des apprentissages

Politique relative à l’utilisation des mesures contraignantes

Politique relative à la gratuité et aux contributions financières pouvant être exigées des parents

Politique relative à la distribution et l’administration de médicaments aux élèves

Politique relative à une saine alimentation et à un mode de vie physiquement actif

EHDAA : organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation et d’apprentissage

Règle de passage du premier au deuxième cycle de l’enseignement secondaire

Règle de passage du primaire au secondaire

Règle de gestion relative à l’intimidation et la violence

Critères d’admission et d’inscription – Secondaire

Critères d’admission et d’inscription – Primaire